Janvier 2010
28 janvier 2010
ADMINISTRATION GENERALE :
1. Installation de nouveaux conseillers communautaires
FINANCES - BUDGET :
2. Débat d'Orientations Budgétaires 2010
3. Approbation de l'Attribution de Compensation définitive dans le cadre de l'adhésion de Saint-Jouan des Guérêts
4. Parc d'activités « Les Fougerais » à Saint-Malo - Demandes de subventions
ECONOMIE - TOURISME - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INNOVATION TECHNOLOGIQUE :
5. Recherche - Révision du dispositif de soutien des entreprises accueillant des chercheurs et avenant à la convention avec la Région
6. Soutien à la Société KELIA recrutant deux chercheurs pour le projet de recherche « Thérapie contre le cancer du sein »
HABITAT - PLH :
7. Adoption de la modification du PLH
8. Le dispositif des aides 2010 de l'accession aidée dans le cadre de la majoration du Prêt à taux zéro et du Pass foncier - détermination des critères de Saint-Malo Agglomération
9. Le dispositif des aides 2010 au logement locatif social - détermination des critères de Saint-Malo Agglomération
10. Conventions d'assistance avec le PACT d'Ille et Vilaine dans le cadre de l'aide au logement des personnes âgées et des personnes handicapées et dans le cadre de la mission d'information en matière de réhabilitation du patrimoine ancien
11. Mise en place de conventions avec le Pact Ille et Vilaine dans le cadre de missions d'ingiénérie en faveur de l'amélioration de l'habitat privé
AMENAGEMENT DE L'ESPACE :
12. Zone d'activités du Chemin Bleu (Miniac Morvan) - Convention de mise à disposition des services de Saint Malo Agglomération au bénéfice de la commune de Miniac Morvan pour la réalisation du giratoire et des raccordements desservant la zone d'activités du Chemin Bleu, au croisement des RD 2137 et RD 73
13. Parc Atalante Saint Malo Autorisation au Président de mettre en œuvre la procédure d'enquête parcellaire après l'avis favorable du commissaire enquêteur sur l'utilité publique du projet.
POLITIQUE EVENEMENTIELLE :
14. Participation à la 13ème édition du Marathon de la Baie du Mont Saint Michel
RESSOURCES HUMAINES :
15. Modification du tableau des effectifs
INFORMATION DU CONSEIL
Contrat de Pays 2006-2012 - Information sur le programme « Ecoles » (commune de la Ville ès Nonais)
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