Juin 2010
24 juin 2010
ADMINISTRATION GENERALE:1. Installation d'un nouveau conseiller communautaire
ECONOMIE TOURISME ENSEIGNEMENT SUPERIEUR INNOVATION TECHNOLOGIQUE:
2. Parc Atalante Saint-Malo - Convention de réservation de terrain au profit de Cellis Pharma
AMENAGEMENT DE L'ESPACE:
3. ZAC ACTIPOLE à Miniac Morvan - Définition des objectifs et des modalités de concertation avec la population
HABITAT - PLH :
4. Habitat privé - Modification de la composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH)
5. Charte d'engagement autour du volet insertion professionnelle dans les métiers du bâtiment, dans le cadre du programme local de l'habitat
POLITIQUE EVENEMENTIELLE:
6. Route du Rhum 2010 - Participation financière de Saint-Malo Agglomération
7. Route du Rhum 2010 - Partenariat avec la société SEAS
8. Festival « La Route du Rock» - Attribution d'une subvention à l'association Rock
Tympans
9. Participation à la 15éme édition de l'OPEN GDF SUEZ de Bretagne
10. Festival de la Bande dessinée et de l'image projetée Quai des bulles - Attribution d'une subvention pour l'année 2010
TRANSPORTS:
11. Rapport annuel 2009 du délégataire de service public en matière de transports
12. Participation de Saint-Malo Agglomération à la journée nationale du transport public 2010
13. Aménagements du Pôle gare de la Fresnais - Participation de Saint-Malo Agglomération
FINANCES - BUDGET:
14. Budget général et budgets annexes - Compte administratif 2009
15. Budget général et budgets annexes - Compte de gestion 2009
16. Budget général et budgets annexes - Bilan annuel 2009 des acquisitions et cessions immobilières
17. Restitution de biens mis à la disposition de Saint-Malo Agglomération dans le cadre du transfert de la compétence Economie
ADMINISTRATION GENERALE:
18. Subventions, Contributions et Cotisations diverses au titre de l'année 2010
19. Rapport du Président sur les travaux menés par la commission consultative des services publics locaux en 2009
DECHETS:
20. Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés
RESSOURCES HUMAINES:
21. Mise à jour du tableau des effectifs