Mai 2010
27 mai 2010
ECONOMIE - TOURISME - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -INNOVATION TECHNOLOGIQUE:1, Parc d'activités ATALANTE SAINT-MALO: Implantation de l'entreprise GOËMAR
2. Parc d'activités ATALANTE SAINT-MALO: Fixation des prix de cession des terrains
3. Semaine des créateurs et repreneurs d'entreprises - Edition 2010
AMENAGEMENT DE L'ESPACE:
4. ZAC Atalante - Saint-Malo: Déclaration de projet
5. Parc d'activités La Madeleine 2 à Saint-Méloir des Ondes - Lancement de l'opération et demande de subventions
6. Parc d'activité artisanal et commercial de Cancale - Adaptation du schéma des parcs d'activités - Lancement de l'opération et demande de subventions
7. Groupement de commandes avec la Commune de Miniac Morvan pour la réalisation des
travaux et autres prestations de la zone d'activités du chemin Bleu, du giratoire et des voies de
raccordement desservant le parc d'activités
TRANSPORTS:
8. Etude de faisabilité sur la création d'un syndicat mixte de transports par le Pays de Saint-Malo - Mise à disposition des services de Saint-Malo Agglomération
9. Etude de développement du pôle d'échange multimodal de la gare de La Gouesnière/Cancale/Saint Méloir des Ondes: Demande de subvention
la. Avenant n09 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs relatif à l'extension de validité du titre scolaire
11. Convention relative à la reconduction de l'offre de transport LIGNE BAIE sur le territoire breton - Saison 2010
DECHETS:
12. Pôle Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets (DCTD) - Requalification de la
déchèterie de Saint-Malo et construction du siège de la DCTD - Approbation du programme
13. Pôle Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets (DCTD) - requalification de la
déchèterie de Saint-Malo et construction du siège de la Direction - constitution du jury de
concours - Désignation des membres élus à voix délibérative appelés à siéger au jury
14. Extension de la redevance spéciale à l'ensemble des communes de l'agglomération et fixation
des tarifs 2011
15. Convention relative a l'utilisation de machines outils de l'atelier de serrurerie de la ville de
Saint-Malo
16. Convention avec la commune de Miniac Morvan pour l'entretien de la plate-forme de déchets
verts de la déchèterie de Miniac-Morvan
17. Convention avec la commune de Saint-Père Marc en Poulet pour l'entretien de la plate-forme
de déchets verts de la déchèterie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
HABITAT - PLH :
18. Clause anti-spéculative concernant le dispositif des aides 2010 pour l'accession aidée
ADMINISTRATION GENERALE:
19. Etablissement Public Foncier de Bretagne - Participation de Saint-Malo Agglomération
20. Contribution 2010 au Pays de Saint-Malo
21. Conseil de surveillance des établissements publics de santé - Désignations de représentants
FINANCES:
22. Décision de remise gracieuse partielle sur titres de recettes
RESSOURCES HUMAINES:
23. Mise en oeuvre de l'astreinte
24. Mise à jour du tableau des effectifs