Mars 2010

25 mars 2010

ECONOMIE - TOURISME - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INNOVATION TECHNOLOGIQUE :
1.Conception de la future Maison de la Technopole de la ZAC ATALANTE de SAINT-MALO - Choix du maître d'œuvre
2.Développement économique : subventions et cotisations 2010
3.Promotion économique du territoire dans le cadre du Congrès COSM'ING 2010 sur le territoire de Saint Malo Agglomération
4.Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'étude de faisabilité technique économique et juridique du Très Haut Débit sur le parc technopolitain ATALANTE Saint Malo - Demandes de subvention

FINANCES - BUDGET :
5.Budget Primitif 2010 : Budget général et Budgets annexes
6.Fiscalité - Vote du taux relais - Cotisation Foncière des Entreprises 2010
7.Taux de TEOM 2010 - fixation des taux par zone et lissage
8.Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe « Transports délégué à Keolis »
9.Exercice 2010 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
10.Attribution de compensation 2010
11.Dotation de Solidarité Communautaire 2010
12.Création et Révision des opérations gérées en AP/CP - Exercice 2010
13.Décision de remises gracieuses sur titres de recettes
14.Signature du procès-verbal de mise à disposition de conteneurs par la commune de Saint-Jouan des Guérets à Saint Malo Agglomération
15.Signature du procès-verbal de mise à disposition de la déchèterie de Saint-Père-Marc-en-Poulet par la commune de Saint-Père à Saint Malo Agglomération

TRANSPORTS :
16.Adoption du Schéma Directeur d'Accessibilité des Transports 2010-2015

DECHETS :
17.Travaux de modernisation de l'UTOM - Approbation du plan de financement

HABITAT - PLH :
18.Programmation du logement locatif public dans le cadre de la convention de délégation des aides à la pierre - Bilan 2009 et Programmation 2010
19.Habitat Privé - Conventions d'assistance avec le PACT d'Ille et Vilaine dans le cadre de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS), de la lutte contre l'habitat indigne, et du développement de l'offre locative privée à loyers maîtrisés

AMENAGEMENT DE L'ESPACE :
20.18ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Malo - 1ere modification de Plan masse UM14 de la Haute Futaie

ADMINISTRATION GENERALE - MARCHES PUBLICS
21.Avis de Saint-Malo Agglomération sur la demande de Cancale de reconnaissance en zone touristique d'affluence exceptionnelle
22.Composition des commissions - Modification
23.Cotisation 2010 au GART
24.ADIL 35 - Subvention pour l'année 2010
25.Cotisation 2010 à l'ADCF
26.Information sur les marchés conclus au cours de l'exercice 2009 par Saint-Malo Agglomération

RESSOURCES HUMAINES :
27.Modification du tableau des effectifs
28.Mise en place d'un Compte Epargne Temps
29.Régime indemnitaire
30.Renouvellement du contrat d'assurances des risques statutaires - Mandat donné au Centre de Gestion

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