Février 2012

9 février 2012

FINANCES - BUDGET :

HABITAT - PLH :

5. Aide à l'accession à la propriété en faveur des ménages primo-accédants
6. Programme d'actions territorial (PAT) sur le parc privé dans le cadre de la convention ANAH
7. Dispositif des aides à l'habitat privé ancien
8. EMERAUDE HABITATION - Subvention pour la réalisation de logements locatifs publics (opération « Le Bellevend » à Hirel) - modification du montant de la subvention.

AMENAGEMENT DE L'ESPACE

9. Création d'un carrefour giratoire au lieu-dit « le Chemin Bleu » à Miniac Morvan - Fonds de concours de Saint-Malo Agglomération

ECONOMIE - TOURISME - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - INNOVATION TECHNOLOGIQUE :

10. Prolongation de la durée d'occupation de l'atelier relais n°1 de l'Escale à Saint-Malo par l'entreprise C'WEED Aquaculture - révision du prix du loyer
11. Promotion économique du territoire dans le cadre du congrès international « Cell death in Cancer » organisé sur le territoire de Saint-Malo Agglomération
12. Concours de création d'entreprises « Entreprendre Saint-Malo 2015 » - Prise en charge des loyers de la pépinière d'entreprises pour 2 lauréats du concours
13. Parc d'activités ATALANTE SAINT-MALO : Extension de l'entreprise GOËMAR pour accueillir un Laboratoire de Recherche

TRANSPORTS :

14. Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de la désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public relative à la convention de gestion des transports urbains
15. Evolution du taux de TVA applicable aux titres de transport - Prise en charge par Saint-Malo Agglomération
ADMINISTRATION GENERALE :
16. Dématérialisation du contrôle de légalité - Signature de la convention ACTES
17. Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D)

RESSOURCES HUMAINES :

MARCHES PUBLICS :

19. Information sur les marchés conclus au cours de l'exercice 2011 par Saint-Malo Agglomération