Novembre 2010

18 Novembre 2010

AMENAGEMENT DE L'ESPACE
1, Mise en place d'infrastructures pour le très haut débit sur le parc technopolitain ATALANTE
Saint-Malo - Demandes de subvention
2. Entretien des espaces verts du parvis de la Gare de Saint-Malo - Convention avec la Ville de
Saint-Malo
3. ZAC DES CAMINS (Hirel/ LaFresnais) - Demande d'ouverture d'enquête publique au titre de la
loi sur l'eau
4. ZAC ATALANTE SAINT-MALO (Saint-Malo/Saint-Jouan-des-Guérêt s) - Demande d'ouverture
d'enquéte publique au titre de la Loi sur l'eau
5. Secteur de l'Outre (La Gouesnière) - Délégation du droit de préemption de la commune de La
Gouesnière au profit de Saint-Malo Agglomération, en vue de l'acquisition d'une
construction à usage d'habitation au lieu-dit« La planchette»

ENVIRONNEMENT
6. Subvention de l'Etat pour la mission d'élaboration du document d'objectifs sur le site
Natura 2000 « Côte de Cancale à Paramé )

ADMINISTRATION GENERALE:
7. Contrat de Territoire 2006 - 2009 - Avenant pour l'année 2010
8. Désignation d'un représentant à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE des bassins
côtiers de Dol-de-Bretagne
9. Composition des commissions - Modification

FINANCES - BUDGET :
10. Affectation des résultats 2009
11. Décision modificative nO ~ - Exercice 20~0
12. Révision des crédits de paiement 20~0
13. Admissions en non-valeur
14 . Cession d'un véhicule sinistré (Véhicule 664 AWL 35)

DECHETS:
15. Redevance campings - fixation des tarifs 20n
16. Redevance spéciale -fixation des tarifs 20n pour les zones spécifiques et les cas particuliers

ECONOMIE - TOURISME - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -INNOVATION TECHNOLOGIQUE:
17 . Soutien à la Société « PONTOS DFS» recrutant un chercheur pour le projet de recherche
«analyse des matériaux et des méthodes de mise en oeuvre innovantes» pour winchs
automatiques

HABITAT - PLH:
18. Versement du Fonds de Solidarité au Logement pour l'année 2010

RESSOURCES HUMAINES:
~9 . Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires négocié par le Centre de Gestion 35
20. Modification du tableau des effectifs